Programme du séminaire « Appel comme d’abus » 2016-2017

Mardi 20 septembre 2016, 10h Nanterre

Anne Bonzon et Caroline Galland : Le Traité des appellations comme d’abus d’Edmond Richer (1623-26 et 1763)

 

Mardi 11 octobre 2016, 10h, Nanterre

Tanguy Le Marc’hadour : Le parlement de Flandres protecteur de l’officialité de Cambrai : la singulière affaire Bonaventure Lepers, prêtre adultère (1734-1736).

 

Mardi 15 novembre 2016, 10h, Nanterre

Alexandra Roger : Le recours à l’appel comme d’abus dans les réclamations contre les vœux de religion (France, XVIIIe siècle)

 

Vendredi 2 décembre 2016, Saint-Denis

Journée d’études : « l’appel comme d’abus : les acteurs »

 

Vendredi 13 janvier 2017, 10h, Nanterre

Benoît Schmitz :  Bulle In coena domini et appel comme d’abus

 

Mardi 14 mars 2017, 10h, Saint-Denis

Christophe Duhamelle : Appels, juridictions et statuts dans le Saint-Empire à l’époque moderne

 

Mardi 2 mai 2017, 10h, Saint-Denis

Élisabeth Schmitt :  Des appels comme d’abus avant la lettre ? Recherches dans les registres du parlement de Paris et des Grands Jours au milieu du XVe siècle.

 

Mardi 6 juin 2017, 10h, Saint-Denis

Thierry Amalou : Appels comme d’abus et cas privilégiés au prisme de la censure ecclésiastique de la Sorbonne, seconde moitié du XVIe siècle

Prochaine séance du séminaire : 20 septembre 2016, 10h (Nanterre, salle D302)

La prochaine séance du séminaire ACA, initialement prévue le 21 juin 2016, est reportée au 20 septembre 2016 (10h, Nanterre, salle D302).

Cette séance, animée par Anne Bonzon et Caroline Galland, portera sur leTraité des appellations comme d’abus d’Edmond Richer, rédigé dans les années 1625-1626 et publié pour la première fois en 1763.

Séance du 19 janvier 2016

Les organisatrices du séminaire, Anne Bonzon et Caroline Galland, vous souhaitent à tous une excellente année 2016, riche en appels et sans abus…

La prochaine séance du séminaire aura lieu MARDI 19 JANVIER de 10h à 12h30 à l’Université de Nanterre dans la salle du CHISCO (bât. D, salle 305). Monique Cottret évoquera l’appel comme d’abus dans le cadre du conflit janséniste (XVIIe-XVIIIe s.).

 

Introduction à la journée d’étude du 11 décembre 2015 (3/3)

  1. Une chronologie

L’appel comme d’abus n’est pas un objet qui, né au XVe siècle, serait resté inchangé jusqu’à la Révolution française. Il évolue et change de signification comme de forme suivant les contextes politiques et religieux. D’où la nécessité de faire de l’appel comme d’abus un objet d’histoire et de poser la question de la chronologie. Ce travail paraît d’autant plus nécessaire que l’appel comme d’abus est aussi une construction historiographique. En effet, il existe ce qu’on pourrait appeler une « mythologie » de l’appel comme d’abus. Lire la suite

Introduction à la journée d’étude du 11 décembre 2015 (2/3)

  1. Typologie ?

« Il est impossible, en effet, d’entrer dans le détail des cas d’abus, c’est une hydre qui a autant de têtes qu’il y a de manières de ne pas bien user de son pouvoir » (Rousseaud de la Combe, Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, tome 1, Paris, 1755, p. 12) ; l’image de l’hydre dont les têtes repoussent à mesure qu’on les coupe se trouve déjà sous la plume de Févret, en 1654. De Févret à Durand de Maillane, en passant par Rousseaud de la Combe et Jousse, tous les théoriciens semblent courir après l’abus pour le définir. Lire la suite

Introduction à la journée d’étude du 11 décembre 2015 (1/3)

L’Appel comme d’abus : enjeux politiques et ecclésiologiques

Au point de départ de cette recherche, nous souhaitions travailler sur les rapports entre le clergé, le politique et le judiciaire ; notre projet portait sur les conflits de juridiction entre justices séculières et justices ecclésiastiques — des conflits que, l’une comme l’autre, nous avions rencontrés lors de nos recherches. Les sources des officialités révèlent en effet, au XVIIe siècle, la fréquence de l’appel de leurs sentences auprès de la justice royale. L’étude des réguliers montre aussi qu’une partie des religieux n’hésite pas à s’en remettre à la justice du roi pour régler des problèmes internes à l’Ordre. Assez rapidement, au fil de nos discussions et de nos échanges, l’appel comme d’abus nous a semblé pouvoir constituer un prisme intéressant pour étudier plus précisément ces relations et ces conflits Lire la suite

Soutenance d’HDR – Véronique Beaulande

Véronique Beaulande-Barraud soutiendra son dossier d’Habilitation à diriger des recherches, portant sur

Justice(s) d’Église. Excommunication, officialités, pénitence

le samedi 5 décembre, à 14h30, à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense (salle des thèses, bâtiment B).

Le mémoire inédit présenté dans ce dossier porte sur

Les cas réservés en Occident, XIIIe-XVe siècles. Juridiction épiscopale, hiérarchie ecclésiale et pénitence.

Le jury est composé de :

M. Franck Collard, garant, professeur d’histoire du Moyen Âge à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense.

Mme Isabelle Heullant-Donat, professeur d’histoire du Moyen Âge à l’Université de Reims Champagne-Ardenne.

M. Martin Ingram, Associate Professor of Modern History, Université d’Oxford.

Mme Corinne Leveleux-Teixeira, professeur d’histoire du droit à l’Université d’Orléans.

M. Julien Théry, professeur d’histoire du Moyen Âge à l’Université Lyon Lumière.

Mme Catherine Vincent, professeur d’histoire du Moyen Âge à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense.

Rentrée du séminaire, lundi 12 octobre 2015

Le séminaire « Appel comme d’abus » tiendra sa première séance pour l’année 2015-2016, le lundi 12 octobre à 10h30, à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, en salle D302.

Bénédicte Sère et Ninon Maillard proposeront une relecture de Robert Génestal, Les origines de l’appel comme ďabus, Paris, 1951.

Recherches sur l’appel comme d’abus chez les dominicains de l’époque moderne

(Ce billet reprend les grandes lignes de l’exposé que j’ai fait dans le cadre du séminaire ACA de Novembre 2014)

C’est dans le cadre d’une thèse consacrée à l’ordre dominicain que j’ai eu l’occasion de rencontrer la procédure d’appel comme d’abus. Il serait trop fastidieux de rapporter ici toutes les sources de ce travail mais on pourra insister sur deux catégories de sources faisant état du droit dominicain. La première est constituée d’ouvrages tels que Constitutiones, declarationes et ordinationes capitulorum generalium sanctis ordinis praedicatorum ab anno MCCXX usque ad MDCL emanatae… digestae atque evugaltae du dominicain italien Vincentio-Maria Fontana et la seconde par l’édition des actes des chapitres généraux, à savoir le tome VII du titre XII des Monumenta ordinis fratrum praedicatorum historica, publiée par l’institut historique des frères prêcheurs à partir de 1896. Dans la première forme de diffusion du droit dominicain, l’ouvrage se présente comme un répertoire : les dispositions sont sélectionnées et organisées par thèmes. Dans la seconde forme, les actes sont présentés in extenso et on les consulte suivant la chronologie des chapitres généraux. J’ai par ailleurs consulté de nombreux factums, essentiellement à la BNF : il s’agit alors de documents, de pièces qui s’intègrent dans une procédure et qui ont été publiées à cette occasion. C’est une source très riche qui renseigne sur les arguments déployés et sur le discours juridique, dans le cadre d’une affaire particulière. Lire la suite

Remarques sur le gallicanisme de Bossuet

Cinthia Meli, « Le Sermon sur l’unité de l’Église de Bossuet et son interprétation », Revue d’histoire de l’Église de France, t. 100 (2014), p. 319-332.

 Auteur d’une thèse de littérature intitulée Le Livre et la Chaire. Les pratiques d’écriture et de publication de Bossuet publiée en 2014, Cinthia Meli est une spécialiste reconnue de l’œuvre de Bossuet. Le présent article propose une analyse de la théologie de l’Aigle de Meaux. L’objet de ses réflexions est le célèbre Sermon sur l’unité de l’Église toujours lu comme un monument de l’ecclésiologie gallicane dont l’historienne entreprend de montrer qu’il est tout aussi éloigné d’un ultramontanisme fervent que d’un gallicanisme extrême. Lire la suite