Mardi 20 septembre 2016, 10h Nanterre
Anne Bonzon et Caroline Galland : Le Traité des appellations comme d’abus d’Edmond Richer (1623-26 et 1763)
Mardi 11 octobre 2016, 10h, Nanterre
Tanguy Le Marc’hadour : Le parlement de Flandres protecteur de l’officialité de Cambrai : la singulière affaire Bonaventure Lepers, prêtre adultère (1734-1736).
Mardi 15 novembre 2016, 10h, Nanterre
Alexandra Roger : Le recours à l’appel comme d’abus dans les réclamations contre les vœux de religion (France, XVIIIe siècle)
Vendredi 2 décembre 2016, Saint-Denis
Journée d’études : « l’appel comme d’abus : les acteurs »
Vendredi 13 janvier 2017, 10h, Nanterre
Benoît Schmitz : Bulle In coena domini et appel comme d’abus
Mardi 14 mars 2017, 10h, Saint-Denis
Christophe Duhamelle : Appels, juridictions et statuts dans le Saint-Empire à l’époque moderne
Mardi 2 mai 2017, 10h, Saint-Denis
Élisabeth Schmitt : Des appels comme d’abus avant la lettre ? Recherches dans les registres du parlement de Paris et des Grands Jours au milieu du XVe siècle.
Mardi 6 juin 2017, 10h, Saint-Denis
Thierry Amalou : Appels comme d’abus et cas privilégiés au prisme de la censure ecclésiastique de la Sorbonne, seconde moitié du XVIe siècle