Séance du 19 janvier 2016

Les organisatrices du séminaire, Anne Bonzon et Caroline Galland, vous souhaitent à tous une excellente année 2016, riche en appels et sans abus…

La prochaine séance du séminaire aura lieu MARDI 19 JANVIER de 10h à 12h30 à l’Université de Nanterre dans la salle du CHISCO (bât. D, salle 305). Monique Cottret évoquera l’appel comme d’abus dans le cadre du conflit janséniste (XVIIe-XVIIIe s.).

 

Rentrée du séminaire, lundi 12 octobre 2015

Le séminaire « Appel comme d’abus » tiendra sa première séance pour l’année 2015-2016, le lundi 12 octobre à 10h30, à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, en salle D302.

Bénédicte Sère et Ninon Maillard proposeront une relecture de Robert Génestal, Les origines de l’appel comme ďabus, Paris, 1951.

Les réguliers et la procédure d’appel comme d’abus : le cas des récollets, 1695-1710 (2e partie)

Dans le premier billet concernant l’étude de cas consacrée aux récollets, j’avais analysé une affaire qui se déroulait dans les années 1694-1698. Celle-ci montrait comment le parlement, à l’occasion de l’enregistrement de lettres patentes, se saisissait d’un conflit interne à l’Ordre. Le prétexte était tout trouvé pour examiner les statuts des religieux : ces statuts donnaient-ils la possibilité de recourir à la procédure d’appel comme d’abus ? Si le parlement finissait par enregistrer les lettres patentes, il avait tout de même obtenu entre temps l’interdiction des statuts en vigueur (ceux de 1684)… obligeant ainsi les récollets à rédiger de nouvelles constitutions. Les frères n’eurent pas le choix et, en 1698, ils publièrent de nouveaux statuts.

Mais peu de temps après, l’affaire rebondit de manière inattendue : une partie des récollets saisit le procureur-général pour se plaindre des nouveaux statuts. Là encore, l’appel comme d’abus est au cœur du conflit.

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Les réguliers et la procédure d’appel comme d’abus : le cas des récollets, 1695-1710, (1ère partie)

Lors de la séance du 12 janvier 2015 du séminaire, j’ai poursuivi la réflexion entamée par Ninon Maillard (les dominicains) et Bertrand Marceau (les cisterciens) sur la manière dont les réguliers mobilisaient dans le royaume l’appel comme d’abus. Mon analyse porte sur le cas des récollets, entre les années 1695 et 1710. Cette étude a pour point de départ la découverte d’un fonds d’archives constitué par plusieurs générations de parlementaires, dans lequel la procédure d’appel comme d’abus est particulièrement importante. Je vous propose de revenir sur les principaux éléments de cette communication, sous la forme de trois billets. En voici le premier.

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L’appel comme d’abus dans le Saint-Empire

La séance du 10 mars 2015 se proposait de poser des premiers jalons permettant de mieux comprendre les interactions entre juridictions ecclésiastiques et juridictions séculières dans le Saint-Empire (moderne, dans un premier temps) et d’enrichir aussi, par comparaison, l’analyse de cette figure juridique qu’est l’appel comme d’abus dans le contexte français. Lire la suite

10 mars 2015

La prochaine séance du séminaire aura lieu le 10 mars de 9h30 à 12h30, à l’Université Paris 8 – Vincennes – Saint-Denis (face au métro Saint-Denis Université, terminus de la ligne 13), salle D 328. Penser à prendre une carte professionnelle en raison du plan vigipirate.

Juliette Guilbaud (CNRS) interviendra sur l’appel comme d’abus dans le Saint-Empire.