DERNIÈRE SÉANCE DU SÉMINAIRE ACA

La prochaine séance de notre séminaire sur l’appel comme d’abus aura lieu le

Mardi 6 juin 2017, 10 h, Université Paris Nanterre (et non P8 comme prévu initialement), salle D 305 (bâtiment D, 3e étage)

au programme :
Thierry Amalou : Appels comme d’abus et cas privilégiés au prisme de la censure ecclésiastique de la Sorbonne, seconde moitié du XVIe siècle.

Prochaine séance du séminaire : 20 septembre 2016, 10h (Nanterre, salle D302)

La prochaine séance du séminaire ACA, initialement prévue le 21 juin 2016, est reportée au 20 septembre 2016 (10h, Nanterre, salle D302).

Cette séance, animée par Anne Bonzon et Caroline Galland, portera sur leTraité des appellations comme d’abus d’Edmond Richer, rédigé dans les années 1625-1626 et publié pour la première fois en 1763.

Séance du 19 janvier 2016

Les organisatrices du séminaire, Anne Bonzon et Caroline Galland, vous souhaitent à tous une excellente année 2016, riche en appels et sans abus…

La prochaine séance du séminaire aura lieu MARDI 19 JANVIER de 10h à 12h30 à l’Université de Nanterre dans la salle du CHISCO (bât. D, salle 305). Monique Cottret évoquera l’appel comme d’abus dans le cadre du conflit janséniste (XVIIe-XVIIIe s.).

 

Rentrée du séminaire, lundi 12 octobre 2015

Le séminaire « Appel comme d’abus » tiendra sa première séance pour l’année 2015-2016, le lundi 12 octobre à 10h30, à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, en salle D302.

Bénédicte Sère et Ninon Maillard proposeront une relecture de Robert Génestal, Les origines de l’appel comme ďabus, Paris, 1951.

Les réguliers et la procédure d’appel comme d’abus : le cas des récollets, 1695-1710 (3e partie)

Dans le deuxième billet concernant l’étude de cas consacrée aux récollets, j’avais poursuivi l’analyse en montrant comment, à partir de 1701, les récollets saisissent eux-mêmes le procureur-général du parlement de Paris pour se plaindre de ne pas pouvoir, dans les nouveaux statuts (ceux de 1698 donc), recourir à la procédure d’appel comme d’abus. Mais après examen du président du parlement, Achille III de Harlay, l’affaire en reste là. Pourtant, ce n’est pas la fin de l’histoire comme en témoigne ce dernier billet.

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Les réguliers et la procédure d’appel comme d’abus : le cas des récollets, 1695-1710 (2e partie)

Dans le premier billet concernant l’étude de cas consacrée aux récollets, j’avais analysé une affaire qui se déroulait dans les années 1694-1698. Celle-ci montrait comment le parlement, à l’occasion de l’enregistrement de lettres patentes, se saisissait d’un conflit interne à l’Ordre. Le prétexte était tout trouvé pour examiner les statuts des religieux : ces statuts donnaient-ils la possibilité de recourir à la procédure d’appel comme d’abus ? Si le parlement finissait par enregistrer les lettres patentes, il avait tout de même obtenu entre temps l’interdiction des statuts en vigueur (ceux de 1684)… obligeant ainsi les récollets à rédiger de nouvelles constitutions. Les frères n’eurent pas le choix et, en 1698, ils publièrent de nouveaux statuts.

Mais peu de temps après, l’affaire rebondit de manière inattendue : une partie des récollets saisit le procureur-général pour se plaindre des nouveaux statuts. Là encore, l’appel comme d’abus est au cœur du conflit.

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Les réguliers et la procédure d’appel comme d’abus : le cas des récollets, 1695-1710, (1ère partie)

Lors de la séance du 12 janvier 2015 du séminaire, j’ai poursuivi la réflexion entamée par Ninon Maillard (les dominicains) et Bertrand Marceau (les cisterciens) sur la manière dont les réguliers mobilisaient dans le royaume l’appel comme d’abus. Mon analyse porte sur le cas des récollets, entre les années 1695 et 1710. Cette étude a pour point de départ la découverte d’un fonds d’archives constitué par plusieurs générations de parlementaires, dans lequel la procédure d’appel comme d’abus est particulièrement importante. Je vous propose de revenir sur les principaux éléments de cette communication, sous la forme de trois billets. En voici le premier.

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Thèse de M. Deniel-Ternant : délinquance sexuelle du clergé et appel comme d’abus

Le 10 février 2015, Myriam Deniel-Ternant a soutenu sa thèse intitulée « Ecclésiastiques en débauche. La déviance sexuelle du clergé français au XVIIIe siècle« , sous la direction de M. Cottret (Université Paris Ouest Nanterre).

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10 mars 2015

La prochaine séance du séminaire aura lieu le 10 mars de 9h30 à 12h30, à l’Université Paris 8 – Vincennes – Saint-Denis (face au métro Saint-Denis Université, terminus de la ligne 13), salle D 328. Penser à prendre une carte professionnelle en raison du plan vigipirate.

Juliette Guilbaud (CNRS) interviendra sur l’appel comme d’abus dans le Saint-Empire.